Délocalisation France -> Suisse
Délocalisation France -> Suisse
Bonjour à tous,
Je vais dans un avenir proche être délocalisé de Paris vers Genève dans le cadre d'un nouveau job. La Suisse deviendra donc ma résidence fiscale.
Se pose une question bien précise, celle du rapatriement de ma voiture en Suisse.
En effet, j'ai cru comprendre que le marché de l'occasion était en Suisse plus avantageux qu'en France. Partant de ce constat, certains amis ayant connu une situation d'expatriation similaire à la mienne, m'ont conseillé de vendre ma voiture en France avant mon départ, puis de racheter "la même" une fois arrivé en Suisse pour la payer moins cher.
Tout à fait logique dans le cas d'une berline. Mais ce raisonnement ne tient plus lorsqu'il s'agit d'une Exige adorée, dont on envisage pas une seconde de se séparer !
Ma question s'adresse donc à ceux qui sont passés de la France à la Suisse comme résidence, et qui ont fait suivre leur voiture.
Quelle procédure ?
Quel coût ?
Merci d'avance pour vos réponses
Jules
Je vais dans un avenir proche être délocalisé de Paris vers Genève dans le cadre d'un nouveau job. La Suisse deviendra donc ma résidence fiscale.
Se pose une question bien précise, celle du rapatriement de ma voiture en Suisse.
En effet, j'ai cru comprendre que le marché de l'occasion était en Suisse plus avantageux qu'en France. Partant de ce constat, certains amis ayant connu une situation d'expatriation similaire à la mienne, m'ont conseillé de vendre ma voiture en France avant mon départ, puis de racheter "la même" une fois arrivé en Suisse pour la payer moins cher.
Tout à fait logique dans le cas d'une berline. Mais ce raisonnement ne tient plus lorsqu'il s'agit d'une Exige adorée, dont on envisage pas une seconde de se séparer !
Ma question s'adresse donc à ceux qui sont passés de la France à la Suisse comme résidence, et qui ont fait suivre leur voiture.
Quelle procédure ?
Quel coût ?
Merci d'avance pour vos réponses
Jules
Hello,
En faisant une petite recherche rapide, j'ai trouvé ce document http://www.switzerland.isyours.com/F/im ... ation.html (qui répondra également à Arnooz), avec cette partie qui semblerai te correspondre:
"Voiture possédée depuis plus de 6 mois
Si vous possédez votre voiture depuis plus de six mois et que vous l’importez comme une partie de vos affaires personnelles, vous remplirez une demande de dédouanement pour effet de déménagement et aucune taxe d’importation ni de TVA ne seront perçues. Vous avez la permission de conduire votre voiture à plaques étrangères durant un an au maximum. La voiture est réservée à votre usage personnel et ne peut être ni prêtée, ni louée ou vendue à un tiers en Suisse durant un an à partir de la date d’importation. Si vous ne respectez pas cette condition (en vendant votre voiture par exemple), la douane vous demandera de payer une taxe d’importation (rétroactivement). Le montant de cette taxe est dégressif en fonction de l’âge de votre véhicule . Assurez-vous d’être légalement assuré pour conduire en Suisse durant cette période.
Environ un mois après l’importation de votre voiture, vous recevrez une lettre de l’office de la circulation routière vous informant que votre voiture devra passer le contrôle officiel des véhicules à moteur dans un an. L’autorité compétente pour le contrôle est votre canton de domicile. Chaque Canton possède un Service automobile qui effectue les contrôles techniques et délivre les immatriculations.
Si vos plaques étrangères sont temporaires et non-renouvelables, votre voiture doit être contrôlée pour obtenir des plaques suisses.
Une fois le test passé, vous devrez payer la taxe routière suisse, comprise entre Sfr.100 et Sfr.700 selon la cylindrée de votre véhicule, une assurance et les plaques d’immatriculation.
Cependant, vous ne payez toujours aucune taxe d’importation pour autant que vous ne vendiez pas votre voiture dans les 12 mois qui suivent son importation en Suisse."
En faisant une petite recherche rapide, j'ai trouvé ce document http://www.switzerland.isyours.com/F/im ... ation.html (qui répondra également à Arnooz), avec cette partie qui semblerai te correspondre:
"Voiture possédée depuis plus de 6 mois
Si vous possédez votre voiture depuis plus de six mois et que vous l’importez comme une partie de vos affaires personnelles, vous remplirez une demande de dédouanement pour effet de déménagement et aucune taxe d’importation ni de TVA ne seront perçues. Vous avez la permission de conduire votre voiture à plaques étrangères durant un an au maximum. La voiture est réservée à votre usage personnel et ne peut être ni prêtée, ni louée ou vendue à un tiers en Suisse durant un an à partir de la date d’importation. Si vous ne respectez pas cette condition (en vendant votre voiture par exemple), la douane vous demandera de payer une taxe d’importation (rétroactivement). Le montant de cette taxe est dégressif en fonction de l’âge de votre véhicule . Assurez-vous d’être légalement assuré pour conduire en Suisse durant cette période.
Environ un mois après l’importation de votre voiture, vous recevrez une lettre de l’office de la circulation routière vous informant que votre voiture devra passer le contrôle officiel des véhicules à moteur dans un an. L’autorité compétente pour le contrôle est votre canton de domicile. Chaque Canton possède un Service automobile qui effectue les contrôles techniques et délivre les immatriculations.
Si vos plaques étrangères sont temporaires et non-renouvelables, votre voiture doit être contrôlée pour obtenir des plaques suisses.
Une fois le test passé, vous devrez payer la taxe routière suisse, comprise entre Sfr.100 et Sfr.700 selon la cylindrée de votre véhicule, une assurance et les plaques d’immatriculation.
Cependant, vous ne payez toujours aucune taxe d’importation pour autant que vous ne vendiez pas votre voiture dans les 12 mois qui suivent son importation en Suisse."
On entend beaucoup de chose sur les occase en suisse et je comprend ton problème de te séparer de ta belle que comme moi tu t'est juré de ne jamais revendre ....
Oui les elise, exiges sont moins chère en Suisse et il y en a plus au km2 donc plus a vendre....
Mais attention il faut retrouver l'oiseau rare qui remplacera la tienne.
Si j'ai un conseil fait un tour chez www.kumschick.com et si tu flash pour une voiture tu la lui reserve et ensuite tu vend la tienne.
Sinon tu risque de regretter de t'être séparé de la tienne et de ne rien trouver de vraiment bien en arrivant en suisse
PS sur forum.elise.ch il y a aussi beaucoup de suisse non mais .!.!.!
quand tu arrivera a Genève viens nous rejoindre au Club Lotus Romand en participant au Jura Tour ou a Morges ...
A+
Oui les elise, exiges sont moins chère en Suisse et il y en a plus au km2 donc plus a vendre....
Mais attention il faut retrouver l'oiseau rare qui remplacera la tienne.
Si j'ai un conseil fait un tour chez www.kumschick.com et si tu flash pour une voiture tu la lui reserve et ensuite tu vend la tienne.
Sinon tu risque de regretter de t'être séparé de la tienne et de ne rien trouver de vraiment bien en arrivant en suisse
PS sur forum.elise.ch il y a aussi beaucoup de suisse non mais .!.!.!
quand tu arrivera a Genève viens nous rejoindre au Club Lotus Romand en participant au Jura Tour ou a Morges ...
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-- Olivier Bourgeois -- Elise S1 98 VVC --- Elan M100 S2 --- Exige S1
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je me permets d'intervenir sur ton post, jules, pour donner publiquement mon avis sur ta voiture, que peu ici connaissent, afin de recadrer le débat sur 'essentiel : cette voiture est unique
il y a très peu de chances de trouver la même en suisse, l'exige de jules est montée avec une boite C-One, son moteur est particulièrement nerveux, le reste des accessoires (néons, leds, installations hifi, TV) même la peinture personnalisée (poneys cavalant sous le soleil couchant de camargue) la rend comment dire, unique, c'est la tienne
l'idée est bien de l'importer en Suisse, mais je crains que les rapports de boite fassent tiquer les gars du CT Hélvète
il y a très peu de chances de trouver la même en suisse, l'exige de jules est montée avec une boite C-One, son moteur est particulièrement nerveux, le reste des accessoires (néons, leds, installations hifi, TV) même la peinture personnalisée (poneys cavalant sous le soleil couchant de camargue) la rend comment dire, unique, c'est la tienne
l'idée est bien de l'importer en Suisse, mais je crains que les rapports de boite fassent tiquer les gars du CT Hélvète
- Z_de_Suisse
- Posts: 794
- Joined: Mon Jun 30, 2003 3:58 pm
- Location: Bale (CH) & Alsace (F)
Si sa voiture n'est pas conforme a l'origine il se peut qu'il ai des soucis avec le controle technique qui est effectue par la "prefecture" elle meme et non par des garagistes plus ou moins complaisants.leo111 wrote:je me permets d'intervenir sur ton post, jules, pour donner publiquement mon avis sur ta voiture, que peu ici connaissent, afin de recadrer le débat sur 'essentiel : cette voiture est unique
il y a très peu de chances de trouver la même en suisse, l'exige de jules est montée avec une boite C-One, son moteur est particulièrement nerveux, le reste des accessoires (néons, leds, installations hifi, TV) même la peinture personnalisée (poneys cavalant sous le soleil couchant de camargue) la rend comment dire, unique, c'est la tienne
l'idée est bien de l'importer en Suisse, mais je crains que les rapports de boite fassent tiquer les gars du CT Hélvète
Merci a tous pour vos réponses
En effet, il n'est plus question de vendre ma voiture. (Même si cela m'avait traversé l'esprit il y a un an)
Le lien donné par Sainson2 répond parfaitement à ma demande.
Pour ce qui est du contrôle de conformité, je doute qu'ils aillent jusqu'à vérifier les rapports de boite sur un pont !
En revanche, il va surement falloir que je démonte les amplis et mes énormes subwoofers... Quant aux néons verts, ils vont devoir passer à la trappe aussi
Merci et à très bientôt au Club Lotus Roman
En effet, il n'est plus question de vendre ma voiture. (Même si cela m'avait traversé l'esprit il y a un an)
Le lien donné par Sainson2 répond parfaitement à ma demande.
Pour ce qui est du contrôle de conformité, je doute qu'ils aillent jusqu'à vérifier les rapports de boite sur un pont !
En revanche, il va surement falloir que je démonte les amplis et mes énormes subwoofers... Quant aux néons verts, ils vont devoir passer à la trappe aussi
Merci et à très bientôt au Club Lotus Roman
Ca y est, je suis à Genève, et ce depuis début septembre Je passe sur la crise financière... Mais les déboires de nos amis anglais sont tout de même la cause de conditions de marchés uniques depuis très longtemps : la livre sterling à 1.80 francs. Donc, je me demande si je ne vais pas me lâcher sur une petite S1 à 8000 pounds, ce qui nous ferait 14400 francs… soit à peu près moitié prix que sa petite sœur locale.
MAIS : est-ce possible ? La Suisse autorise t-elle (comme la France) a aller faire son marché ailleurs ?
J’ai eu beau chercher sur le net et les différents sites de l’administration, je ne trouve pas de réponse.
En avez-vous une ?
Merci d’avance
PS : mon Exige est restée à Paris, je m’en sers moins souvent, et elle me manque trop !
MAIS : est-ce possible ? La Suisse autorise t-elle (comme la France) a aller faire son marché ailleurs ?
J’ai eu beau chercher sur le net et les différents sites de l’administration, je ne trouve pas de réponse.
En avez-vous une ?
Merci d’avance
PS : mon Exige est restée à Paris, je m’en sers moins souvent, et elle me manque trop !
- Artessimus
- Posts: 171
- Joined: Tue Jul 01, 2003 3:14 pm
- Location: Suisse Romande
Salut,
J'ai trouvé ça :
http://www.vaud.ch/fr/prestations/parti ... /?&print=1
Tu peux rouler une année en Suisse avec des plaques françaises si tu es correctement assuré en... France avec couverture en Suisse.
Après, c'est le SAN. La grande lotterie. Mon boss, d'origine française, a été emmerdé pour une WW Polo.....
http://www.san.vd.ch/documents/1369-1_071210.pdf
Autre lien utile. Je sais que tu es sur Genève et que se sont des documents vaudois, mais tout celà est géré par l'OFROU (si je ne me trompe pas) et les DOuanes, tous deux fédéraux.
Moi, quant je vois ça :
Procédure d'immatriculation
Faire une demande d'immatriculation auprès du Service des automobiles
Contracter une assurance automobile responsabilité civile (voir «Assurances obligatoires»)
Faire passer un contrôle technique à votre véhicule. Le Service des Automobiles se charge de l'inspection et vous organise un rendez-vous une fois que vous lui avez remis votre dossier complet d'immatriculation.
Dossier complet d'immatriculation
Rapport d'expertise (formulaire. 13.20 A), délivré par la douane
Attestation d'assurance responsabilité civile, remise par une compagnie d'assurance agréée en Suisse
Carnet anti-pollution, obtenu auprès d'un garagiste représentant la marque de votre véhicule
Preuve d'immatriculation à l'étranger (original). Par ex. Carte grise (F), Fahrzeugbrief et Fahrzeugschein (D)
Formulaire "renseignements indispensables pour l'immatriculation d'un véhicule non homologué", obtenu auprès du service des automobiles de votre canton
Preuve de dédouanement (quittance), délivrée par la douane
Données techniques du véhicule. Par ex. manuel d'entretien
Permis de séjour (original)
Certificat de conformité européen sinon il faut présenter une attestation concernant les gaz d'échappement et une attestation concernant le bruit
Original du récépissé postal (confirmant le paiement des frais de demande d'immatriculation), bulletin de versement délivré par le Service des Automobiles
Bon courage
Alexis
J'ai trouvé ça :
http://www.vaud.ch/fr/prestations/parti ... /?&print=1
Tu peux rouler une année en Suisse avec des plaques françaises si tu es correctement assuré en... France avec couverture en Suisse.
Après, c'est le SAN. La grande lotterie. Mon boss, d'origine française, a été emmerdé pour une WW Polo.....
http://www.san.vd.ch/documents/1369-1_071210.pdf
Autre lien utile. Je sais que tu es sur Genève et que se sont des documents vaudois, mais tout celà est géré par l'OFROU (si je ne me trompe pas) et les DOuanes, tous deux fédéraux.
Moi, quant je vois ça :
Procédure d'immatriculation
Faire une demande d'immatriculation auprès du Service des automobiles
Contracter une assurance automobile responsabilité civile (voir «Assurances obligatoires»)
Faire passer un contrôle technique à votre véhicule. Le Service des Automobiles se charge de l'inspection et vous organise un rendez-vous une fois que vous lui avez remis votre dossier complet d'immatriculation.
Dossier complet d'immatriculation
Rapport d'expertise (formulaire. 13.20 A), délivré par la douane
Attestation d'assurance responsabilité civile, remise par une compagnie d'assurance agréée en Suisse
Carnet anti-pollution, obtenu auprès d'un garagiste représentant la marque de votre véhicule
Preuve d'immatriculation à l'étranger (original). Par ex. Carte grise (F), Fahrzeugbrief et Fahrzeugschein (D)
Formulaire "renseignements indispensables pour l'immatriculation d'un véhicule non homologué", obtenu auprès du service des automobiles de votre canton
Preuve de dédouanement (quittance), délivrée par la douane
Données techniques du véhicule. Par ex. manuel d'entretien
Permis de séjour (original)
Certificat de conformité européen sinon il faut présenter une attestation concernant les gaz d'échappement et une attestation concernant le bruit
Original du récépissé postal (confirmant le paiement des frais de demande d'immatriculation), bulletin de versement délivré par le Service des Automobiles
Bon courage
Alexis
"L'intelligence, on croit toujours en avoir assez, vu que c'est avec ça qu'on juge. " Coluche
- ESPINACH Jérôme
- Posts: 1047
- Joined: Thu Jun 16, 2005 10:46 pm
- Location: Carpentras Vaucluse (84)
- Z_de_Suisse
- Posts: 794
- Joined: Mon Jun 30, 2003 3:58 pm
- Location: Bale (CH) & Alsace (F)
J'ai eu un peu tous les echos. Quand j'ai voulu importer ma Golf il y a plusieurs annees (delocalisation Allemagne --> Suisse allemande) tout le monde m'avait dissuade de le faire a acuse des emmerdes administratifs.
Par la suite j'ai rencontre un allemand dont le passe temps consistait a importer des Cayenne turbo allemand en Su1isse et il m'avait assure que c'etait simplissime.
Maintenant s'agissant d'une auto en conduite a droite, je ne sais pas.
Par la suite j'ai rencontre un allemand dont le passe temps consistait a importer des Cayenne turbo allemand en Su1isse et il m'avait assure que c'etait simplissime.
Maintenant s'agissant d'une auto en conduite a droite, je ne sais pas.