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TVA SUR VEHICULE IMPORT

Posted: Mon Dec 21, 2009 11:03 pm
by aymeric
Bonjours,
on parle toujours de tva pour les ventes pro anglaise mais comment la paye t'on?
le prix est il deja affiché dans le prix? on la paye quand on rentre en france ? a qui l'a paye t'on?

merci

Re: TVA SUR VEHICULE IMPORT

Posted: Tue Dec 22, 2009 6:58 am
by onthebeach
Bonjour.

Pour un véhicule neuf, tu achètes la voiture sans TVA en UK.
Tu paies la TVA française aux impôts avant de la faire immatriculer.

Re: TVA SUR VEHICULE IMPORT

Posted: Wed Dec 23, 2009 12:01 am
by aymeric
merci
donc si je veux acheter un vehicule d occassion en angleterre du plus de 6000 km je n'ai pas d'autre frais que l'immatriculation et ct ?
y a t'il d'autres frais a avoir ?
merci

Re: TVA SUR VEHICULE IMPORT

Posted: Wed Dec 23, 2009 12:15 am
by Sander
Le véhicule sera considérée comme neuf si il a moins de 6000 km OU moins de 6 mois !
Effectivement tu achètes hors taxe et avec ta jolie facture tu va au centre des impôts pour payer la TVA.
Sinon c'est achat TTC, passage au centre des impots pour quitus fiscal (gratuit).

Re: TVA SUR VEHICULE IMPORT

Posted: Wed Dec 23, 2009 7:51 am
by aymeric
merci mais le cas est il identique si on achete un vehicule d occassion chez un pro en angleterre ? et est ce qu il y a une taxe particuliere ? parce que dans un sujet du forum, il disait que les ventes par des particulier partait plus vite que les ventes par des pros ! a cause de la taxe?
merci et bonne fete

Re: TVA SUR VEHICULE IMPORT

Posted: Wed Dec 23, 2009 10:05 am
by jeandune
Une autre question.

Si j'achète un véhicule hors taxe en Uk et que je viens en France mais sans le faire immatriculer (circuit plateau ...) j'ai pas besoin d'avoir de quitus fiscal, il y a quoi comme risque?

Re: TVA SUR VEHICULE IMPORT

Posted: Wed Dec 23, 2009 10:23 am
by arsene
Pour moi il y a aucun risque (je me trompe peut être :roll: )... :think: étant donné que le véhicule sera toujours sur un plateau et qu'il ne sera jamais utilisé sur route. Par contre si tu n’as pas de quitus fiscale le problème qui risque d'y avoir sera pour la revente éventuelle de la voiture, tu ne pourras la vendre qu'en stipulant que la voiture est à usage piste exclusivement sinon il te faudra faire toute les démarche pour qu'elle puisse recevoir une CG française... :|

Enfin s’il y a des gens qui ont fait cette démarche, et s’ils peuvent nous en faire part :dance:

tcho flo

Re: TVA SUR VEHICULE IMPORT

Posted: Wed Dec 23, 2009 10:25 am
by michadams
Comment veux tu acheter un véhicule à un professionnel sans TVA...

Si tu achetes en UK, tu payeras la TVA (UK), on ne te la déduit pas là-bas lors de l'ahat....

Re: TVA SUR VEHICULE IMPORT

Posted: Wed Dec 23, 2009 10:33 am
by jeandune
michadams wrote:Comment veux tu acheter un véhicule à un professionnel sans TVA...

Si tu achetes en UK, tu payeras la TVA (UK), on ne te la déduit pas là-bas lors de l'ahat....
Ok donc pas d'intérêt, merci pour l'info.

Re: TVA SUR VEHICULE IMPORT

Posted: Wed Dec 23, 2009 10:39 am
by ben SC
michadams wrote:Comment veux tu acheter un véhicule à un professionnel sans TVA...

Si tu achetes en UK, tu payeras la TVA (UK), on ne te la déduit pas là-bas lors de l'ahat....
mika on est bien d'accord si on achète une voiture de plus de +/- 3000 miles et + de 6mois à un marchand le prix est TVA incluse en l'occurence tva uk.
on ne déduit pas la tva uk pour repayer la tva belge en belgique lors de l'importation?
merci

Re: TVA SUR VEHICULE IMPORT

Posted: Wed Dec 23, 2009 8:45 pm
by onthebeach
Exact.