bentralala wrote:Tu ne peux pas immatriculer une voiture non importée.
Tu devra ramener la voiture avec ses plaques d'origine, l'importer puis prendre rdv au SAN. Et une fois que tu aura passé l'expertise, tu aura tes plaques et ton permis de circulation.
Du coup, il te faudra trouver une assurance qui t'assure en plaques anglaises le temps de la ramener en Suisse et de passer l'expertise.
Que la voiture vienne de France, d'Allemagne ou d'Angleterre ne change rien selon moi.
Bon courage !
edit: si c'est un modèle qui n'existe pas en Suisse, l'expertise risque d’être très approfondie.. et la voiture a intérêt d’être dans les clous, sans aucune modification non réglementaire... sinon, galère en prévision !
Aucune assurance en Suisse ne t'assure en RC un véhicule avec plaques étrangères, ( je parle par expérience j'ai eu à faire les démarches administratives pour un cas similaire).
Si tu veux l'importer par toi même la meilleure solution est celle des plaques provisoires
http://www.plaques-transitoires.com/
Si c'est un garage qui te vend le véhicule tu peut demander la détaxe puisque la voiture va en Suisse et nous ne faisons pas partie de E.U. ( Il faut que le garage te fasse confiance et qu'il soit sûr que la voiture quitte le territoire E.U. autrement c'est lui qui va devoir s’acquitter de la T.V.A. anglaise).
http://customs.hmrc.gov.uk/channelsPort ... _CL_000130
Facture en 4 exemplaires originaux.
Pas oublier de faire inscrire sur la facture par le garage que la marchandise est d'origine Européenne afin de ne pas payer des taxes de douane supplémentaires.
Le particulier ou le garagiste qui te vend la voiture en principe annule les plaques et l'assurance au moment de la vente, puisque soit lui soit l'assurance ne sont plus responsables du moment que le véhicule change de proprio. ( c'est logique )
Après tout est faisable mais bon.... Toi vendrais-tu ton véhicule a un inconnu qui part à l’étranger avec tes plaques et ton assurance????????? ( Moi pas! )
Les seules choses que le Service Autos de demande sont les suivantes:
Dédouaner la voiture en sortant du Royaume-Uni, pour cette démarche du dois contacter l'entreprise qui ce charge des formalités de douane en Suisse au poste de douane ou tu te presenteras qui en principe travaille avec son homologue en GB et qui te diras comment faire et qui contacter.
Ensuite remplir les formalités au poste de douane Suisse y compris le payement de la T.V.A suisse au moment de l'importation soit pas carte de crédit ou en espèces, ( il te remettront le formulaire 13.20 à présenter au service Auto)
Reçu de douane Suisse qui prouve qui est l'importateur ( Donc toi ) que tu recevra par la poste. ( Il faut compter 15 jours )
COC
Document qui prouve la date de 1ere immatriculation ( Copie du permis de l'ancien proprio)
Permis de circulation actuel ( qui tes remis quand tu commande les plaques provisoires chez
http://www.plaques-transitoires.com/
Carnet antipollution que tu peut demander à l'importateur Suisse ou
http://www.auto-schweiz.ch/Carnet_antipollution.html
Attestation Rc
http://www.tcs.ch/etc/medialib/main/rub ... cte_fr.pdf
Ça semble compliqué, mais tu verras tu commence par le début et tout suit.
Comme j'avais garde ce post en favoris,m je pensais que l'info etait la. Desole.