Posted: Wed May 21, 2008 11:12 pm
il ne faut pas te braquer, c'etait pas dans le but de me moquer de toi!
je raconte juste des cas pratiques vécus
je raconte juste des cas pratiques vécus
Le forum des passionnés de Lotus
http://forum.elise.ch/
Yann111 a raison ici chaqu'un interprete comme il veutmanu67 wrote:il ne faut pas te braquer, c'etait pas dans le but de me moquer de toi!
je raconte juste des cas pratiques vécus
Sinon sur l'histoire de l'interprétation, celle qui ne compte, ce n'est ni la mienne, ni celle de Yoshi, ni celle de tartanpion, c'est celle du juge.Yann111 wrote: Tout cela est un peu flou quand même...d'un coté on entend que dès qu'il y a modification, aussi minime qu'elle soit, il faut derrière un passage drire pour obtenir une homologation...et d'un autre il paraît presque certain qu'une personne quelconque qui change ses amortisseurs Monroe d'origine sur sa 106 lambda par des Valeo n'aura jamais aucun problème...
Bref où est la vérité là-dedans, je me le demande...Finalement ca se traduit toujours par une interprétation que chacun veut bien se faire...
La loi dit que nul ne peu ignorer la loiRascal wrote: C'est le cas par exemple avec l'article qui concerne les modifications d'un véhicule. En France, il est interdit de faire des modifications, je cite, "notables".
Les dimensions pneus on est d'accordZe_cat wrote:Arrêt de vous faire de l'air sous la queue messieur
Pour revenir au sujet initial : En france au Passage CT tu peux mettre des Nitrons, Koni ou Bilstein sur ton elise ... Personne ne te diras RIEN
Pour les pneus, c'est différents, car une auto a été homologuée avec une taille bien spécifique + quelques autres optionnels Car une monte pneumatique peu faire changer les vitesses au 1000/trm qui sert à calculer la puissance FISCAL de l'auto donc => Tranche de taxe, etc.... et ca l'état n'aime pas du tout que l'on touche à cela
Maintenant que tes amortos X, Y ou Z sont bon et passent les mesures de teste lors du passage au CT (disémétrie, etc...) RAS
Article R.106 du Code de la Route:Yoshi wrote: La loi dit que nul ne peu ignorer la loi
Et la loi ne parle pas de notable, que qu'il est interdit des faires de modifs qui ne sont pas prevu par le constructeur
Toute fois si tu citais l'article de loi qui concerne les modifications "notable" ca serait je pense plus clair
Bien, deja c'est mieux si on sort des textesRascal wrote:Article R.106 du Code de la Route:
"tout véhicule isolé ou élément de véhicule ayant subi des transformations notables est obligatoirement soumis à une nouvelle réception”
J'attends maintenant ta source, excuse moi, je ne suis pas un bon citoyen et que je ne connais pas texte de loi où il est écrit "il est interdit des faires de modifs qui ne sont pas prevu par le constructeur"
Un article intéressant sur le sujet rédigé par des avocats spécialisés, prends le temps de le lire, il est intéressant et très clair.
http://www.vice-cache.com/index.php?cat=25
Je n'avais pas fais attention mais il y a ta transformation notable indiquer ce qui reunit les deux articleToute transformation apportée à un véhicule soumis à immatriculation et déjà immatriculé, qu'il s'agisse d'une transformation notable ou de toute autre transformation susceptible de modifier les caractéristiques indiquées sur la carte grise, doit donner lieu de la part de son propriétaire à une déclaration adressée au préfet du département du lieu d'immatriculation accompagnée de la carte grise du véhicule aux fins de modification de cette dernière.
Faut encore voir ce qu'on entend par "notable"...Ze_cat wrote:donc si on change les amortos d'une Elise S1 (koni d'origine) par des Nitrons tout va bien pas de modifications NOTABLE, MAJEUR des indications sur la carte grise
poids : idem
Puissance : idem
Niveau sonore : idem
sauf si une indication de la carte grise et le temps au tour de l'auto à SPA ou à Magny court mais je crois pas
De base la definition du dictionaire de notable est:Yann111 wrote:Faut encore voir ce qu'on entend par "notable"...
donc ca renvoit a une modification importante qui se voitQui mérite d'être noté, important.