Y a a boire et manger sur ce post au sujet de la TVA ...
Alors pour resumer :
1 - Je reside en Europe et j'importe une voiture provenant de Suisse- je paye 10% de taxe d'importation et 19.6% de TVA pour une voiture produite en dehors de la communaute europeenne
- Je paye seulement 19.6% pour une voiture produite en Europe (Lotus par exemple)
2 - Je reside en Suisse et j'importe une voiture etrangere en Suisse
Il y a diverses taxes a payer. Voici un extrait du site Switzerlandisyours
- Le droit de douane se calcule d’après le poids de la voiture et la cylindrée du moteur. Retirer donc tous les bagages et accessoires non-standard avant la pesée. A titre d’exemple, le propriétaire d’une voiture de moins de 3 litre de cylindrée pesant 1500 kg. doit payer Sfr.210 de droit de douane. Pour une voiture de plus de 3 litre de cylindrée pesant 2000 kg., la facture s’élève à Sfr.300. Les Motos payent une taxe fixe de Sfr.37. Les pays de la zone ZELE + aALE sont exemptés de droits de douane.
- Un impôt de consommation de 4% de la valeur est perçu pour tous les véhicules.
- La TVA de 7,5 % est perçue pour tous les véhicules.
- Enfin, une taxe de Sfr.15 est perçue pour le rapport d’expertise 13.20 A, document nécessaire pour l’immatriculation du véhicule en Suisse.
Et dans le cas suivant, je vis en Suisse et j'achète un véhicule à l'étranger (chez un pro), y'a-t-il moyen de se faire rembourser la TVA à l'étranger??
En lisant le document de Z j'ai appris qu'en ayant possédé la voiture six mois, aucune TVA n'était perçue, suffit donc de garder la voiture six mois à l'étranger
J'ai importé dernièrement mon Elise S1 RHD en France : si la voiture a + de 6 mois ET + de 6000km vous êtes normalement dispensé du paiement de la TVA (attention je parle uniquement pour la France, je ne connais pas la législation Suisse sur ce sujet).
Super tantent tous cela,mais qui connait la demarche pour passer de rhd a lhd,que faut-il changer comment sa marche pour la carte grise et le cout de l'operation
Incol wrote:En lisant le document de Z j'ai appris qu'en ayant possédé la voiture six mois, aucune TVA n'était perçue, suffit donc de garder la voiture six mois à l'étranger
comment sa marche pour la carte grise 
