Elise.ch

Il y a un truc qui me chiffonne et que je n’arrive pas à comprendre avec ce certificat COC européen ,est-il différent du COC d'origine ?
Une lotus française belge ou anglaise possède bien son COC non, comme sur cette photo
Si j’achète une lotus en Angleterre le proprio doit-il me fournir un autre COC que celui d’origine alors ?
Et c’est quoi ce fameux document quitus fiscal ?
En résumé quels sont les documents que le proprio particulier doit me fournir pour être en règle pour le retour ?

En général un Anglais n'a pas le Coc ... (je parle d'un particuoier, pas d'un garage) ... Quans tu achetes une Twingo pour Madame, tu demandes pas le CoC à Renault à ce que je sache

le CoC est seulement utilisé quand l'auto sort d'angleterre pour être immatriculée en France (ou en Belgique)

le CoC sert uniquement pour montrer que l'auto est conforme d'un point de vu législation et normes pour être immatriculée sans un passage en RTI (Reception à tire isolé)

c’est quoi ce fameux document quitus fiscal ?

le quitus fiscal est un document (gratuis) fournis par l'administration des impôts qui prouve que l'auto importée est en règle Versus la TVA Française

rappel si l'auto à moins de 6 mois OU moins de 6.000 km tu doit payer 19.6% de TVA sur le prix d'achat de l'auto.... DAns le cas contraire : un document fiscal : le Quitus te sera fournis disant que la TVA n'a pas besoin d'être aquité...


avec le CoC, le Quitus, un CT récent tu vas à la pref pour ta carte Grise

En résumé quels sont les documents que le proprio particulier doit me fournir pour être en règle pour le retour ?

La V5 corectement remplie... et les clefs

Le vendeur renvoyant une partie de la V5 (la 11 ?) à la DVA anglais disant que l'auto est exporté de façon définitive ...

CoC est à demander à l'usine Lotus (50£) avec le N° Vin

Quitus Fiscal = Administration fiscale de ton pays

Ze_cat a écrit :

En résumé quels sont les documents que le proprio particulier doit me fournir pour être en règle pour le retour ?

La V5 correctement remplie... et les clefs

Le vendeur renvoyant une partie de la V5 (la 11 ?) à la DVA anglais disant que l'auto est exporté de façon définitive ...

CiC est à demander à l'usine Lotus (50£) avec le N° Vin

Quitus Fiscal = Administration fiscale de ton pays

merci Ze-cat
encore une tit question
si je demande au proprio de faire le nécessaire pour obtenir ce COC européen chez lotus pour que je puisse l'avoir au moment ou je vais prendre la voiture c'est possible pour lui ?

christianB a écrit : merci Ze-cat
encore une tit question
si je demande au proprio de faire le nécessaire pour obtenir ce COC européen chez lotus pour que je puisse l'avoir au moment ou je vais prendre la voiture c'est possible pour lui ?

oui, mais c est payant, donc il va etre plus ou moin interesse de le faire.
remarque aussi, qu en Belgique, il n y a pas de quitus fiscal, ce que la douane te donne c est une "vignette 705" a apposer sur la demande d immatriculation.

il y a un poste specifique a l import vers la belgique ici:
http://bend.netline.be/viewtopic.php?f=2&t=22

BX a écrit :

christian a écrit : merci Ze-cat
encore une tit question
si je demande au proprio de faire le nécessaire pour obtenir ce COC européen chez lotus pour que je puisse l'avoir au moment ou je vais prendre la voiture c'est possible pour lui ?

oui, mais c est payant, donc il va etre plus ou moin interesse de le faire.
remarque aussi, qu en Belgique, il n y a pas de quitus fiscal, ce que la douane te donne c est une "vignette 705" a apposer sur la demande d immatriculation.

il y a un poste specifique a l import vers la belgique ici:
http://bend.netline.be/viewtopic.php?f=2&t=22

super et un grand merci a vous deux pour l'information

ça n'a pas l'air si compliqué quand qulqu'un d'expérimenté explique la procédure !

Merci à vous tous pour ces infos.

Encore un peu de patience et de recherche et ce sera mon tour !!