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[Blabla] Brève de tribunal belge...

Publié : sam. nov. 14, 2009 3:07 pm
par fred2602
Je m'en vais vous raconter une petit histoire sur base d'un fait réel.. je fais le lien avec la Lotus à la fin. Mon thérapeute m'a dit que cela m'aiderait si je venais le raconter ici :mrgreen:

Il était une fois...

Tout commence un jour d'hiver, non loin d'un petit village de gaulois... une voiture espano-allemande («siatte») se fait photographié à la vitesse sonique de 130 km/h (vitesse corrigée) par un méchant et avide de vengeance « Multinova 6F » (non, ce n'est pas le nouvel électroménager de chez Mami nova..).
Il est 11h06 aux alentours du ring de Bruxelles en février 2007.. le conducteur est sain d'esprit et c’est rendu compte de son erreur, il remercie au passage le gentil conducteur qui occupait la bande centrale (au lieu d’occuper la bande des vacances) sur l’autoroute et qui lui a permis de prendre une aspiration digne de formule 1 ‘psssssitch’ 130…oh beh zut alors… c'est balo...

Episode 1:

Le 14 Mars 2007, une jolie lettre timbrée et parfumée d'un soupçon de "quic'estquivaenprendreune" arrive dans la boîte aux lettres et vient confirmer l'acte de vandalisme.. oh le vilan... Bien entendu, il est laissé au méchant conducteur le droit de remplir un document pour expliquer pourquoi il roulait si vite (oui.. 10 km/h supplémentaires). Vous savez ce genre de document que vous envoyer à saint-nicolas, le genre de lettres qui ne revient jamais et qui se perd inexplicablement... Le document est envoyé sans attendre...

Episode 2:

En septembre 2007, le véhicule du déli est vendu. Le conducteur étant raisonné, 90CV diesel c'est vraiment trop rapide, il ne sais pas gérer la puissance de ce véhicule et s'en sépare. Comble de la bêtise, lors de la vente, il donne les originaux des documents du véhicule au nouvel acheteur.. de nouveau c'est balo...

Episode 3:

Les mois passent sans qu'aucun courrier ou information n'arrive... jusqu'à un jour d'hiver de 2008, une gentille lettre parfumée d'un soupçon du dernier épisode de Derrick arrive dans la boite aux lettres... La lettre émane du cabinet de l’huissier de justice. Le système administratif belge était tellement bien réglé, la lettre arrive le 10 mars 2008 avec un pro justifia datant du 25 janvier 2008 (...). Etant assuré en RC mais étant impossible d’avoir un avocat disponible dans le timing imposé, le coupable se présente au tribunal comme prévu le 18 mars 2008 afin d'être entendu sur son acte malveillance qui se définit en 2 points:
- l'excès de vitesse (non discuté)
- un véhicule qui n'est pas en ordre du passage de contrôle technique (...)

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Pause pop-corn:
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Il faut savoir qu'en Belgique « notamment », on ne peut immatriculer et assurer un véhicule sans passage au contrôle technique.. donc à l'achat vous recevez généralement un document de l'ancien vendeur avec le contrôle technique passé, document qui sert à la demande de plaques et à l'ouverture d'une couverture assurance.
Fin Pause pop-corn:
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Episode 3 (suite):

Une copie de ce document est bien sûr remis au juge ainsi qu’une copie du contrat d’assurance, de radiation de plaques, du contrat d’achat et de vente.. celui-ci ne veut rien entendre, pour lui, il veut voir les documents du véhicule.. « Mais il est vendu » rétorque le coupable… comment aurais je pu faire ma demande d’immatriculation et assurer le véhicule sans avoir eu le cachet du contrôle technique ? » dit-il dans une voix faible.
Cette question restera sans réponses et le juge marmonnera un « turutuuuu, je vous inflige une amende de 600 euros ».
Pour info, l’excès de vitesse devait être de l’ordre de 100 euros…

Un peu dépité, le conducteur rentre chez lui à cheval en attendant une confirmation du jugement…

Episode 4:

Les mois passent, entretemps, les saisons passent, sans qu'aucun courrier ou information n'arrive... le méchant conducteur coule des jours heureux...jusqu'à un jour d'hiver de fin octobre 2009, une lettre imbibée d'un affreux goût de "ont'apasoubliémonguguss" arrive.
Paiement immédiat dans les 10 jours de votre amende de 600 euros… Aucun moyen de contester, le jugement a eu lieu et le fait d’avoir cru un instant avoir un comportement de bravoure en se présentant seul au tribunal (aucun autre choix dans le timing imposé), on explique que c’est comme si le jugement avait été accepté.. L'assurance ne veut plus intervenir sur le dossier.. faire appel reviendrait plus cher que l'amende sans doute et vù la logique indéniable du système judiciaire belge.. il ne reste qu'à payer...

Morale de cette histoire:

On a beau roulé léger, y aura toujours quelqu’un pour vous remettre du poids un jour ou l’autre..

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Re: [Blabla] Brève de tribunal belge...

Publié : sam. nov. 14, 2009 4:45 pm
par RomainZ
Je vois que la France n'a pas le monopole de l'injustice dans ce genre d'histoire :roll:
Je crois que la meilleure strategie dans ce genre d'affaire c'est courbé le dos et laisser passer :(
Beau récit en tout cas :clap: :wink:

Re: [Blabla] Brève de tribunal belge...

Publié : sam. nov. 14, 2009 4:49 pm
par fred2602
RomainZ a écrit :Je vois que la France n'a pas le monopole de l'injustice dans ce genre d'histoire :roll:
Je crois que la meilleure strategie dans ce genre d'affaire c'est courbé le dos et laisser passer :(
Beau récit en tout cas :clap: :wink:
Combiné aux taxes de mises en circulation, je me demande si cela ne me reviendrait pas moins cher d'acheter la nationalité française.. au moins je pourrais visiter la gamme des véhicules de plus de 90CV sans penser à contribuer aux nouveaux véhicules de fonction et autres éléments de confort de nos magistrats, juges etc... :mrgreen:

Re: [Blabla] Brève de tribunal belge...

Publié : sam. nov. 14, 2009 8:00 pm
par jpc42
RomainZ a écrit :Je vois que la France n'a pas le monopole de l'injustice dans ce genre d'histoire :roll:
pas mieux!!

Re: [Blabla] Brève de tribunal belge...

Publié : sam. nov. 14, 2009 9:06 pm
par bluejedi911
J'ai expliqué ta belle histoire à ma compagne (avocate habituée dans le roulage), il y a malheureusement quelques manquements qui aurait peu diminuer ta peine. En gros, on croit bien agir mais sans connaitre les rouages de la justice, on fait des gourdes de procédures... (t'en a quelques unes à ton actifs dans cette histoire).
La seule chose que tu peux faire mtn (à part payer cash) c'est demander un étalement de paiement genre 50€/mois... même si tu as l'argent, c'est tjs le bienvenue :?

Re: [Blabla] Brève de tribunal belge...

Publié : sam. nov. 14, 2009 9:25 pm
par fred2602
bluejedi911 a écrit :J'ai expliqué ta belle histoire à ma compagne (avocate habituée dans le roulage), il y a malheureusement quelques manquements qui aurait peu diminuer ta peine. En gros, on croit bien agir mais sans connaitre les rouages de la justice, on fait des gourdes de procédures... (t'en a quelques unes à ton actifs dans cette histoire).
La seule chose que tu peux faire mtn (à part payer cash) c'est demander un étalement de paiement genre 50€/mois... même si tu as l'argent, c'est tjs le bienvenue :?
Je te remercie.. oui on passe pour clinche parce qu'on ne connait pas les rouages.. maintenant le timing est très important et est typiquement belge... j'aurais eu le temps et le soutient de mon assurance pour avoir un avocat, voilà, bref.. relater l'histoire n'était pas pour me plaindre ou quoique ce soit, je trouve cela tellement idiot que j'essaie d'en rire.

Tu peux me résumer les gourdes par mp stp?Ainsi la prochaine fois.. quand je me fais flashé, je m'arrête sur le bas côté et je vais parler à starky et hutch en leur montrant que mon véhicule est immatriculé et en règle.. Ah beh non, c'est balot.. avec la 106 je n'arrive pas à dépasser le 120 km/h :mrgreen: :mrgreen:

Ps: Faut savoir qu'à chaque courrier envoyé par le tribunal ou autre (impôts, redevances), ils me font chaque fois le coût... courrier dater à X, et je le reçoit à X+10 en sachant que l'échéance est à X+13... donc comment bien étrangler les gens.... Belgique, terre d'accueil. Vous avez des sous? Nous avons tous les moyens pour en profiter...

Re: [Blabla] Brève de tribunal belge...

Publié : sam. nov. 14, 2009 9:50 pm
par bluejedi911
Bah, franchement c'est tellement bien écrit... que c'est agréable à lire... même si pour toi, ça l'est moins...
Ca va être long par écrit de tout dire mais je vais lui demander de faire un résumé par MP...

Re: [Blabla] Brève de tribunal belge...

Publié : sam. nov. 14, 2009 9:55 pm
par Olive
Ce qui est bien c'est que c'est sympa à lire :clap:

Désolé pour toi vieux :|

Re: [Blabla] Brève de tribunal belge...

Publié : sam. nov. 14, 2009 10:13 pm
par arsene
Le récit est super à lire :)

En tout cas, c'est toujours chiant! :(

Re: [Blabla] Brève de tribunal belge...

Publié : sam. nov. 14, 2009 10:42 pm
par fred2602
Merci à vous, heureusement il y a plus important dans une vie .. J'ai plus que 596 flacons de Duragloss à fourguer et promis je ne leur en voudrai plus! :mrgreen:

Re: [Blabla] Brève de tribunal belge...

Publié : lun. nov. 16, 2009 1:30 am
par Jean-Fred
Mes condoléances ! David contre golliat ....

Re: [Blabla] Brève de tribunal belge...

Publié : lun. nov. 16, 2009 9:20 am
par michadams
Dsl pr toi, Fred...

Tjrs en Belgique, ds le mm genre....

Ca remonte à très longtps, je devais avoir 17/18ans, on venait de passer de 0.8 à 0.5g d'alcool par litre de sang.

Je me fais arrêtre pour un contrôle, malheureusement, je n'ai pas mon permis sur moi. J'ai bien ma carte d'identité, les papiers (en ordre) de la voiture, mais pas mon permis... Et pour couronner le tout, je suis positif au test, pas gd chose, mm pas à 0.6, mais je suis dedans.

Il faut savoir qu'à l'époque je vivais ds un village, et je me suis fait arrêter ds ce village, par des gendarmes me "connaissant".

Soit, résultat des choses, je me prends une prune et un retrait de permis pour 3h, avant de ressouffler afin de récupérer ma voiture si négatif. Je me prends également un avertissement pour mon permis que je n'ai pas sur moi.

Le lendemain matin, je me présente au bureau de gendarmerie afin de récuprer ma voiture. Je leur donne l'avertissement, leur présente mes papiers (ce qui est logique pr récuperer ma voiture), et ressouffle ds le ballon, evidemment négatif.

"Ok Monsieur, tout est en ordre, vous pouvez y aller, faites attention la prochaine fois..."

Qq mois plus tard, je reçois une convocation à la gendarmerie, pr une audition. Je m'y rends, et là, on me demande pourquoi je ne me suis jamais représenté à la gendarmerie comme l'exigeait l'avertissement d'une part, et la procédure d'autre part...

Chose impossible, puisque pour récuperer ma voiture, je devais me présenter au poste avec mes papiers (vont qd mm pas me croire sur parole que je suis bien moi, et que c'est bien ma voiture) et également ressouffler ds l'éthylotest (vu que j'avais un retrait de 3h).

Je leur explique donc les faits, et leur indique même le nom du gendarme qui m'a remis mes papiers et voiture et qui m'a refait faire le test.

Malgré cela, j'ai été convoqué au tribunal. Tout comme toi, je pensais qu'au simple vu des faits, le juge se rendrait compte qu'il m'aurait été impossible d'avoir récupérer ma voiture sans en avoir présenter les papiers ainsi que les miens... Ainsi que mon permis, vu que j'en avais eu un bref retrait...

Et bien, non, il n'y pas de trace écrite de mon passage, donc, je suis en tort et suis condamné à l'époque, à 8000Fb (200€) en plus de l'amende originale (+/-100€) ainsi que 3 ans de sursis !!!! Je ne pouvais prouver que j'étais bien passé le lendemain matin, mm si ds le faits, il m'en était impossible autrement!

J'ai eu le malheur de ne pas dire simplement "Merci Monsieur le Juge"... ben, au final, me suis ramassé quasi 500€ de prune et les 3ans de sursis!

Tout ça ne concernait que l'avertissement pr le manque de permis de conduire lors du controle, puisque la prune pr l'éthylotest m'avait déjà été remise entre-tps!

Re: [Blabla] Brève de tribunal belge...

Publié : lun. nov. 16, 2009 10:48 am
par nikko01
:shock: :shock: vous les collectionnez en Belgique !!

vous avez déja vu le film " au nom du père " !!

méfiez vous il risque de vous arriver la meme chose ! :mrgreen:

Re: [Blabla] Brève de tribunal belge...

Publié : lun. nov. 16, 2009 11:02 am
par BX
tjrs en Belgique (dieu merci, je me suis expatrie depuis :D )

il y a des annees...

arreté par la gendarmerie, sans mon assurance....
me dit de presenter l assurance dans les 24h, precisant bien que je peux aller dans une gendarmerie ou dans un bureau de police (a l époque c etait différent)


Bureau de police pres de chez moi le lendemain. "ah non monsieur, il faut le presenter a une gendarmerie":
En repartant relis le papier recu le jour avant, et je vois qu il est clairement indiqué, que je peux aller soit a la gendarmerie, soit a la police, donc, demi tour, je reviens a la Police.

Je lui propose de lire ce detail sur le papier, il refuse, le ton monte un peu, mais bon rien a faire, il ne veut pas voir mon assurance!

d humeur chiante, j ecris au bourgmestre (a l epoque...Guy Mathot :lol: ) pour me plaindre du comportement du policier.

je recois tres vite un courrier qui me dit qu il va se renseigner pou voir si il y eu faute.

un semaine apres, je recois une convocation de la police, j y vais...

"bonjour monsieur, il y a eu une plainte deposee contre vous"

"ah bon"

"oui un de mes collegues a deposé plainte pour "denonciation calomnieuse a l autorite" :mrgreen:

je n ai plus eu de nouvelle des suites, mais bon, il y quand meme un flic qui a passé de son temps pour traiter la "plainte" :roll:

Re: [Blabla] Brève de tribunal belge...

Publié : lun. nov. 16, 2009 12:19 pm
par arsene
Roh vous êtes vraiment pas chanceux les gars... :?