Taxe Pollution/CO2

Divers général sur Lotus uniquement
Bu1979
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Taxe Pollution/CO2

Message par Bu1979 »

Bonjour a tous

Je m'etais renseigne sur cette taxe a l'immatriculation de l'auto.
On m'avait dit que cette taxe s'applique a la premiere immatriculation de la voiture a l'interieur de nos frontieres a partir de 2006. + une autre etant apparu genre vignette a lannee a partir de 2007 il me semble.

Pour ma M3 que javais fait immatricule en France cette annee en Fevrier 2009 (elle venait du Luxembourg) , je n'ai rien eu a payer car l'auto etait de 2001 (peut etre au tarif degressif de la taxe de 10% par an .... en meme temps jaurai du payer 20 % de la taxe CO2 , cest a dire 260 euros .... ce que je n'ai pas eu).

Est ce que quelqu'un pourrait me renseigner la dessus ? Pour une exige MK2 S par exemple de 2006 a 2008 ? et pour une MK1 de 2001 ?

A combien est donne la pollution pour ce genre d'auto ?
A oui ... j'oublais j'habite en FRANCE

Merci bcp

PS: la carte grise ? Combien de chevaux ?
Elise s1 mmc LHD Honda homologuée
Bu1979
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Re: Taxe Pollution/CO2

Message par Bu1979 »

Voici ce que j'ai pu trouver :
http://www.carte-grise.org/eco_pastille … _neufs.htm


Véhicules concernés
Tout véhicule particulier (genre VP) neuf est soumis à cette écotaxe.

Les véhicules d'occasion ne sont pas soumis au bonus/malus écologique (mais ils sont soumis à à la surtaxe CO2) à l'exception toutefois de ceux importés de l'étranger qui font l'objet d'une première immatriculation en France à compter du 1er janvier 2008. Il ne s'agit néanmoins que des véhicules importés, immatriculés pour la première fois à l'étranger à compter du 1er janvier 2008.

Ca voudrait dire que si le vehicule etranger a ete immatricule avant 2008 dans son pays d'origine, pas de Bonus/Malus Ecolo ... ?
Elise s1 mmc LHD Honda homologuée
rominou1987
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Re: Taxe Pollution/CO2

Message par rominou1987 »

Exact, donc un véhicule de 2007 ou avant importé -> pas de bonus/malus
Un véhicule de 2009 importé -> malus écologique

Le malus est dégressif à hauteur de 10% par ans

Donc un véhicule de 2008 importé cette année -> malus -10%
un véhicule de 2008 importé en 2010 -> malus -20%

Par contre je sais pas si c'est aussi valable pour le bonus écologique...
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