Bonjour
J'aurai voulu connaitre les procedure administrative et les frais pour l'import d'un véhicule de Suisse. La voiture que je convoite n'est pas une lotus, mais je pense que les réponses seront les même (et peuvent interesser d'autres menbre du forum:
Selon ce que je sais, il faut payer 10 pourcent de taxe de douane + TVA en france.
TVA sur prix d'achat ou valeur (si le véhicule n'est plus coté, c'est quoi la 'valeur').
TVA calculer avec ou sans taxe de Douane?
Chez qui effectuer cette démarche?
Les véhicule suisse peuvent etre vendu avec les plaques d'immatriculation, ou l'ancien proprio doit les garder?
Le véhicule que je convoite à une CG suisse, mais est en Allemagne. Elle à etait dedouané en allemagne. Cela suiffit il a ne pas payer des frais en france?
Un COC est il suffisant ?(et disponible?)
Si le véhicule est d'avant 1996, et donc qu'il faut une homologation française, car il n'y a pas d'homologation européenne (donc pas de CoC), l'importateur france peut il fournir les documents d'homologation (comme si le véhicule provenais d'allemagne, donc de UE), ou c'est direction DRIRE.
Merci de vos réponses
Achat en Suisse, frais d'importation pour la france
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Z_de_Suisse
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Re: Achat en Suisse, frais d'importation pour la france
Salut !alpina a écrit :Bonjour
Faux. Tu payes les 10% uniquement pour les vehicules qui ont ete produits hors de la CEE. Ainsi pour une Elise pas de taxe, sur une Sub' 10% de taxe, mais pour une Yaris produite en Angleterre, pas de taxe.alpina a écrit :Selon ce que je sais, il faut payer 10 pourcent de taxe de douane + TVA en france.
La TVA est a payer sur la valeur indiquee sur la facture. Si les douaniers considerent que ce prix est trop faible, ils ont toute latitude pour fixer une valeur plus appropriees. Apres, c'est libre a eux, ca peut etre l'argus, mais ca peut etre aussi une autre valeur. Par exemple, le douaniers de St Louis a ete ete tout fier de me montrer l'outil excel qu'il a developpe pour estimer la valeur d'une vehicule d'occasion.alpina a écrit :TVA sur prix d'achat ou valeur (si le véhicule n'est plus coté, c'est quoi la 'valeur').
Avecalpina a écrit :TVA calculer avec ou sans taxe de Douane?
Toute ce fait a la douane.alpina a écrit :Chez qui effectuer cette démarche
Tu ne peux pas partir avec mais tu peux obtenir des plaques temporaires aupres de la Strassenverkehrsamt (en francais ?) qui comprennent l'assurance.alpina a écrit :Les véhicule suisse peuvent etre vendu avec les plaques d'immatriculation, ou l'ancien proprio doit les garder?
Ca veuit dire quoi en terme de papier ? Pas de plaques, donc pas de carte grise mais un quitus fiscal allemand ?alpina a écrit :Le véhicule que je convoite à une CG suisse, mais est en Allemagne. Elle à etait dedouané en allemagne. Cela suiffit il a ne pas payer des frais en france?
Oui. L'importateur francais doit te faire parvenir le CoC de la voiture.alpina a écrit :Un COC est il suffisant ?(et disponible?)
Non, l'importateur ou le fabricant doit te fournmir les papiers d'homologuation francais au cas ou un CoC n'existe pas. C'est ce que j'ai fais pour ma Mazda de 96 et ca n'a pose aucun probleme. Contrairement a Lotus, c'etait payant.alpina a écrit :Si le véhicule est d'avant 1996, et donc qu'il faut une homologation française, car il n'y a pas d'homologation européenne (donc pas de CoC), l'importateur france peut il fournir les documents d'homologation (comme si le véhicule provenais d'allemagne, donc de UE), ou c'est direction DRIRE.
