Lotus Bel-FR

[pierre rombaldi]

Salut à vous.

j'ai "une" petite question.

Imaginons que je suis domicilié en France et que j'achète une Lotus d'occasion en Belgique (à un particulier, ou un garage)

quant est il pour l'immatriculation, les Mines (alias contrôle technique je crois), et la TVA?

devrais payer la TVA en France et ou en Belgique ?
Faut-il forcément passer par les mines mêmes si la voiture à moins de 2 ans ? et si elle a plus de 2 ans ?
etc..

merci pour vos réponses

PS: n'hésiter pas à donner beaucoup d'informations

[pierrotrs2004]

Sans indiscrétion, vers quel vendeur tu t'orientes ? j'étais allé en voir une en Belgique elle me plaisait, mais l'idée d'acheter une voiture Anglaise en Belgique pour la ramener en France faisait un peu trop... J'aime bien l'Europe mais faut pas pousser

[pierre rombaldi]

ben soit je l'achète à un particulier aux alentours de liège

soit en garage chez Verhiest en flandre

[Looo]

Et le garage n'est pas en mesure de te répondre ?

[Z_de_Suisse]

C'est une transaction entre pays de la communaute europeenne, donc pas de TVA a acquitter sur un vehicule d'occasion (+ de 6 mois et + de 6'000 Km).

Ensuite pour l'immat, il te faudra un Certificat de Conformite (a demander a Lotus) et un quitus fiscal a obtenir a l'hotel des impots pres de chez toi avec ta facture d'achat et evidemment un CT valide.