Procédure d'immatriculation et fiscalité pour la France.

[Oli le belge]

Bonjour,

Je vais être muté par mon patron dans une succursale en zone frontalière au premier septembre, et je me demandais si je ne ferais pas mieux d'aller vivre dans le Nord de la France afin de bénéficier d'avantages fiscaux non-négligeables.
Non non non, je ne vais pas faire un post "fiscal"!!!

Voici le but de mon post:
1. Qu'en est-il de la taxation automobile française (vignette, taxe de mise en circulation, taxe de circulation, taxe écologique, taxe sur véhicule sportif, etc...)?
2. Peux-t-on rouler en toute légalité en France avec des auto boostées?

Je développe, à présent.
Admettons que je décide de garder mon Elise et d'aller m'installer en France, que vais-je devoir payer approximativement en taxes annuellement? Et si je peux abuser: Quid en assurance tous risques, 40ans, degré 0?

Imaginons ensuite que je désire placer un compresseur Bemani ou Komotec dans ma "belle", est-ce autorisé par la loi française et les assurances? En Belgique, à condition de tout déclarer et de repayer l'immatriculation plus conséquente (5000 euros), c'est autorisé.

Selon vous, qu'est-il préférable en France, selon les lois: Acheter une Elise SC (voire Exige S) ou garder ma S et la booster via Komotec ou Bemani?
Quelles seraient les taxes et assurances à payer pour une SC?

Il est clair que je déteste être "hors la loi", donc pour pallier à tout souci ultérieur, je préfère bien me renseigner avant de regretter un choix hasardeux...

Je suis à votre écoute, et vous remercie d'avance pour vos conseils et liens éventuels qui pourraient éclairer ma lanterne sur un domaine que je ne connais absolument pas. Soyez prolixe!

Je sais que, bien que suisse à la base, ce forum est bourré de français, mais aussi de pas mal de belges, donc que les premiers ne m'en veuillent pas de ce post quelque peu singulier.

Olivier

[lolocb]

1. Qu'en est-il de la taxation automobile française (vignette, taxe de mise en circulation, taxe de circulation, taxe écologique, taxe sur véhicule sportif, etc...)?

vignette : y'a plus
taxe de mise en circulation : c'est au moment de faire la carte grise, j'ai plus le tarif.
taxe de circulation : y'a pas (du moins pour l'instant car on parle d'une taxe pour la polution)

en gros tu payes la carte grise et l'assurance, c'est tout. (et cette putain d'essence)

[michadams]

Slt Oli,

Concernant les taxes, ce sont exactement les mêmes en France qu'en Belgique, avt, nous payions une taxe de mise en circulation qu'ils n'avaient pas, auj, tout le monde paye la taxe pr le CO2, qui revient au meme niv tarif, du moins, concernant les voitures neuves.

Ensuite, pour ce qui est du choix d'une SC ou d'un compresseur sur la tienne, plusierus choses entrent en compte...

Un, apparemment, tu as du mal à trouver des amateurs pour ta "belle", donc, envisager la greffe, niv buget, serait bien.

Par contre, tu seras hors la loi en france... Tu peux déclarer tout ce que tu veux, si un jour il t'arrive un accident grave, çe te retombera tjrs dessus... De plus, le compresseur sera refusé au CT, d'office... Y'a qu'en Blegique que ça "passe" encore...

Mais ça, tu le sais depuis le début, ça fait un moment que tu en parles, te renseignes, donc, je ne comprends pas pq tu te reposes la question du compresseur... Tu seras ds l'illégalité, un point c'est tout!

Maintenant, dsl pr ceux qui vont crier au scandale, mais perso, c'etait loin d'etre mon souci principal, et il ne m'est qd mm rien arrivé avec...

Il te reste le choix d'une SC, mais là, va falloir cracher un max, car tu vas remettre ta "belle"' à une concession, tu vas y perdres un max, tu vas devoir douiller pr la différence, ainsi que les taxes...

Mais je me pose une question, penses tu vraiment que le jeu en vaut la chandelle, au vu de ce que tu utilises ta "belle", que ce soit sur piste ou au quotidien, honnetement, et sans vouloir te vexer, je pense que tu es loin des limites de ta voitures, mais bon ça, ça n'engage que moi...

Myka

[Oli le belge]

Salut Mika,

Tu ne me vexes pas du tout, il en faut plus.

A tes remarques, je répondrai que:

1. Il est clair que je n'ai pas de vrais intéressés par mon Elise, pourtant le rapport qualité/prix me semble plus qu'honnête en regard de la concurrence. A part un courageux qui m'a sonné tous les jours pour me poser un lapin le jour du rendez-vous et qui n'a plus donné signe de vie par la suite, et les éternels arnaqueurs d'internet dont il faut se méfier, je n'ai pas grand chose de concret. Mais bon, une Elise ne se vend pas en Belgique comme une Golf...
C'est pour cela que je pensais la garder et poser un compresseur dessus. Maintenant, si c'est interdit en France, je ne vais pas le faire.

2. Le chapître des modifs avait été largement abordé, je te l'accorde, mais pour la Belgique. Pas pour la France, et là je suis content d'avoir posé la question.

3. Question taxes, il y a quand même une grande différence entre Belgique et France, puisque eux ne paient pas la mise en circulation de 5000 euros sur les plus de 211cv. C'est non-négligeable, je pense.

4. C'est vrai que je ne roule vraiment plus beaucoup avec mon nouveau travail, à peine 1500km depuis fin janvier. Justement, quand je la sors, je fais le plein de sensations, et là je suis toujours resté un peu sur ma faim, surtout après avoir essayé ton ancienne Komotec et ses accélérations er reprises démentielles!
Ce matin, je suis venu au boulot en Lotus, quel pied comparé à ma C5 2.0hdi 138cv. Et là, elle est dans l'espace lavage derrière le show-room, et je n'attends qu'une chose: qu'il soit 18h pour pouvoir sauter dedans et me faire plaisir un max car demain, mon seul jour de congé: la météo annonce de la pluie!

A bientôt, Olivier

[nchevrier]

Pour repondre au prix,

Selon la puissance fiscaler du vehicule. Il afut compter 76 € par cheval.

Soit pour une 8 Cv a 374€ il y a un mois en RP.

Je crois que ca varie d'une région a l'autre, mais c'est infime.

[Yoshi]

1. Qu'en est-il de la taxation automobile française (vignette, taxe de mise en circulation, taxe de circulation, taxe écologique, taxe sur véhicule sportif, etc...)?

-pas de vignette
-pas de taxe sur vehicule sporti

Par contre il y a une taxe ecologique sur le taux de CO2
< à 130g/km tu touche un prime (c'est pas trop le cas sur les sportives)
De 131 à 160 g/km : aucune taxe, aucun bonus
De 161 à 165 g/km : taxe de 200 €
De 166 à 200 g/km : taxe de 750 €
De 201 à 250 g/km : taxe de 1600 €
Plus de 251 g/km et plus : taxe de 2600 €
Cette taxe est une fois a l'achat puis on n'en parle plus

Il est question d'une taxe annuelle qui est actuellement en discution qui serait:
< a 250g/km : aucune taxe
Pour les plus de 250g/km ca ferait 260 ou 300€/an

Elise SC est donner pour 202g/km donc 1600€ a l'achat et aucune taxe annuelle

2. Peux-t-on rouler en toute légalité en France avec des auto boostées?

Officiellement c'est interdit, officieusement c'est toleré...

De plus, le compresseur sera refusé au CT, d'office... Y'a qu'en Blegique que ça "passe" encore...

Bizare au dire des forums j'ai toujour cru le controle belges hyper severe

Les controles techniques français laissent passer quasiment toutes les modifs sauf si la voiture polue
Les harnais aussi ne passe pas si on n'a pas fait homologuer le montage
Mais un compresseur passera sans probleme
Des supensions, admission ou autres aussi

[michadams]

C'est bien ce que je te disais....

Avant, nous etions les seuls à payer une taxe d'immatriculation (sur voiture neuve ou occasion), et la Belgique n'etait pas en regle au niveau européen, en reclamant cette taxe...

Maintenant, aves les normes anti poullution, cette taxe est appliquée partout en Europe, y compris en Belgique...

Je te l'accorde, elle ne s'appelle plus taxe de mise en circulation, mais c'est la taxe écologique...

Et en gros, la valeur de la taxe reste la même, puisque plus la voiture est "sportive" ou puissante, et plus elle pollue, de manière générale.

D'ailleurs, je paye bien les 5000€ de taxe avec mon Europa SE (pr les 225g de CO2), mais elle s'appellera taxe écologique...

Donc, oui, la forme change, mais pour ce qui est du fond, tu raques tjrs autant.

Myka

[fred2602]

[Parenthèse belge ouverte]

Ah cette sacrée TMC de 5000 euros max.. j'ai sonné à la DIV pour leur demander un échelonnement de paiement, vous savez ce qu'on m'a dit: "Beh si vous savez vous payer un véhicule de 220 CV, vous êtes censés savoir payer une TMC de 5000 euros", sauf que là, c'est quasi 12% de la valeur de la voiture qu'on paie en taxes... je n'ai pas répondu tellement c'est hors propos et que les porsches etc en tout genre sont pour 90% immatriculées sur des sociétes (fantômes ou pas) d'indépendants.. et qu'eux ont tout pour les absorber ces taxes..
Bref... on viendrait à recevoir des tomates car on se saigne à travailler pour s'acheter et concrétiser un rêve

[Parenthèse belge fermée]

[Yoshi]

5000€ c'est quand meme enorme
La plus grosse taxe en France c'est 2600€ maxi, pour ton Europa ce serait 1600€

Ce n'est pas une regle europeenne, mais chaque pays doit se mettre au norme du protocole de Kyoto
Et donc c'est a chaque pays de prendre les mesure necessaire en fonction de son retard
En principe la France serait en avance sur les futures normes

[Game Over]

[...]chaque pays doit se mettre au norme du protocole de Kyoto[...]

C'est sûr, une fois que tu as payé tu pollues carrément moins

[Yoshi]

[...]chaque pays doit se mettre au norme du protocole de Kyoto[...]

C'est sûr, une fois que tu as payé tu pollues carrément moins

Ils ont un obligation de reduire la polution et ils se disent que s'ils taxe les mecs qui pollue ca les forcera a prendre des voitures moins poluantes


Dans les stats 80% de la polution est fait par des voitures anciennes fr plus de 20ans qui ne sont plus aux normes
Comme ces voitures ont eu une autorisation de rouler a l'epoque ils ne peuvent rien leurs dire aujourd'hui
Personnement je preferais qu'ils cherchent des solutions pour mettre aux normes ces voitures

[rapidos]

OLi, au niveau assurance, tu peux tabler sur 40% moins cher en France. Regarde le nombre de voitures françaises conduitent pas des Belges (non frontaliers et non résidents en France) ! Ca veut tout dire, si ce n'est qu'eux sont en infraction vis à vis du code des assurances françaises, et roulent donc virtuellement sans couverture valable. Tant que tout se passe bien...jusqu'au jour où !
D'après moi, dans ton cas, tu as tout intérêt à te fiscaliser en France...

[Oli le belge]

Merci pour vos réactions et vos lumières.
Je constate que mon post suscite pas mal de réactions de votre part, c'est bien car c'est la meilleure façon d'en apprendre plus, chacun apportant une information complémentaire.

Il est clair que la Belgique garde le monopole de l'escroquerie dans la taxation automobile. Tout le mond ele sait, mais personne ne bouge!
En attendant, celui qui a le malheur d'être passionné par les belles sportives doit se saigner pour vivre son rêve. Pathétique...

Quant à moi, je prendrai ma décision dans quelques semaines, je veux d'abord voir comment va se passer ma mutation avant de déménager.
Elise me freine aussi un peu, j'aurais préféré qu'elle soit vendue avant de déménager, afin d'éviter toutes ces tracasseries que sont les paperasseries (dédouanage, réimmatriculation,...) ainsi que les frais que tout ceci va engendrer.
Bref, l'heure est à la réflexion.

Au plaisir de vous lire...

Olivier